Date de la prochaine séance Comptes-rendus des dernieres séances

Les séances du Conseil Municipal Date de la prochaine séance : Jeudi 02 Septembre 2010 ORDRE DU JOUR ******* ADMINISTRATION GÉNÉRALE • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal-Séance du 8 juillet 2010 • Constitution de servitude au profit de la crèche • Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – année 2009 • Défense des intérêts de la commune • Les objectifs du millénaire pour le développement • Protocole transactionnel – Résiliation bail La Poste • Adhésion à la fédération des villes et conseils de sages • Approbation du procès-verbal de mise à disposition du cinéma Eldorado FINANCES • Acquisition d’un triporteur – Demande de subventions • Acquisition projecteurs numériques au cinéma - Demande de subvention auprès du Conseil général • Décision modificative n°5 – Commune • Case de columbarium – Renonciation de Mme DEBROAS • Subvention au groupe scolaire Pierre Loti – Classe découverte • Subvention exceptionnelle Ecoléron • Subventions évènementielles – Affectations • Prélèvement automatique règlement cantine • Admission en non valeur – Budget activités portuaires – ANV001-CM09-2010 • Décision modificative n°6 – Commune • Bail de location ESAT – Avenant n°2 • Bail de location SCIC SARL « Atelier des gens de mer » – Avenant n°1 • Bail de location SARL La Cotinière Marée – Avenant n°1 • Bail de location SARL Les pêcheurs de l’Ile d’Oléron – Avenant n°1 • Bail de location SARL Penhouet – Avenant n°2 • Convention de location type des ateliers de mareyage et box de transit des produits de la mer • Tarifs portuaires pour navire à passagers • Décision modificative n°2 – Golf • Convention de partenariat avec Dexia Crédit local – Charte Gissler • Grille tarifs animations culturelles 2010-2011 • Tarifs animations culturelles 4ème trimestre 2010 • Prise en charge par la commune du séjour des sauveteurs au camping municipal PERSONNEL • Modification du tableau des effectifs • Indemnité des agents de police municipale URBANISME • Impasse Pierre La Chefmalière – Cession gratuite • Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture • Création d’une déchèterie portuaire- Dépôt du permis de construire • Lotissement Les Jonquilles – Cession gratuite • Avis sur le programme local de l’habitat de la communauté de communes de l’Ile d’Oléron